Conditions générales de vente
Adhérent/Client : personne physique domiciliée en France métropolitaine s’étant identifiée et inscrite à un abonnement proposé par Centre Atom.
Diététique : science de l'alimentation équilibrée qui permet d’établir de saines habitudes alimentaires à partir d’un diagnostic et d’un suivi nutritionnel. La diététique intègre les aspects individuels et culturels de la relation à l’alimentation pour chaque individu, en préservant le plaisir de s’alimenter.
Entretien physique : domaine d’application dans lequel s’inscrit un éventail de contenus conçus pour l’entretien de l’ensemble des systèmes physiologiques et psychiques de l’organisme dans le but de retrouver et/ou de maintenir un niveau de forme physique et mental optimal (bien-être, confiance en soi), et de préserver la santé.
Formulaire d'inscription : document papier remis au Client lors de son adhésion à un abonnement ou à une formule proposés par Centre Atom.
Nutrition : science qui analyse les rapports entre la nourriture et la santé. Ostéopathie : l’ostéopathie se définit par une pratique exclusivement manuelle dont le but est de pallier aux dysfonctionnements de mobilité des tissus du corps humain.
Centre Atom : société qui fournit les Services.
Préparation physique : domaine d’application dans lequel s’inscrit un éventail de contenus conçus pour le développement harmonieux de différentes composantes physiques nécessaires à l’atteinte d’un objectif sportif spécifique à chacun.
Suivi personnalisé : processus qui vise à réaliser une évaluation, un développement et un bilan des caractéristiques physiques et physiologiques que l’on souhaite améliorer.
Services : services basés sur le concept de suivi personnalisé comprenant la construction (planification hebdomadaire, mensuelle, semestrielle, annuelle de contenus successifs tenant compte des objectifs fixés au préalable) et la conduite de séance en salle ou en extérieur.
es présentes conditions générales d’abonnement ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles Centre Atom s’engage à proposer ses Services en Entretien physique et/ou en Préparation physique. Centre Atom propose des services complémentaires et facultatifs, d’Ostéopathie et de Diététique/Nutrition. Les présentes conditions générales d’abonnement ont également pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client accède et utilise ce(s) Service(s), excepté les consultations en Ostéopathie et en Diététique/Nutrition dont les conditions sont régies respectivement et de manière indépendante, par l’ostéopathe et par le diététicien/nutritionniste.
L’acceptation des présentes par la signature du Formulaire d’inscription et des mentions qu’il comporte autorise le Client à l’accession des Services qu’il aura préalablement choisi, en fonction des objectifs fixés en collaboration avec un préparateur physique de l’équipe Centre Atom qui définiront ensemble la formule d’abonnement adéquate et les contenus de séances qui en découlent. Pour toute personne mineure, la signature d’une personne majeure légalement responsable lui sera demandé.
Les consultations en Ostéopathie et en Diététique/Nutrition ne sont pas prises en compte dans les formules d’abonnement (sauf en cas d’offre(s) exceptionnelle(s)), et sont accessibles sur rendez-vous qu’auprès de l’ostéopathe et du diététicien/nutritionniste.
Centre Atom propose différentes formules d’abonnement permettant de répondre aux besoins du Client en fonction de ses objectifs, de ses disponibilités et de son budget. Les formules Heures Pleines (HP) autorise le Client à pratiquer ses séances à n’importe quel moment de la journée le samedi inclus. Les Heures Pleines représentent sept heures par jour (7h/j), du lundi au vendredi dans les plages 12h00 – 14h00 et 17h00 – 22h00 ainsi que le samedi toute la journée. Les formules Heures Creuses (HC) autorise le Client à pratiquer ses séances seulement en dehors des périodes Heures Pleines. Un délai de quinze (15) minutes maximum d’une séance HC dans un créneau HP pouvant être autorisé. Les Heures Creuses représentent huit heures par jour (8h/j) à savoir : du lundi au vendredi dans les plages 7h00 - 12h00 et 14h00 - 17h00. Toutes ces formules sont constituées de telle manière à ce qu’il n’y ai jamais plus de trois (3) Adhérents par coach à chaque séance afin de respecter leurs Suivi personnalisé. Pendant la durée de son abonnement, le Client est autorisé une (1) fois seulement à passer à un abonnement supérieur de la même catégorie que l’abonnement initial. En cas de modification d’abonnement, la date de souscription de la nouvelle formule n’est pas modifiée et correspond à la date de souscription de l’abonnement en cours. Dans un souci d’organisation, les modifications prennent effet au plus tard, les sept (7) jours qui suivent le nouvel engagement.
Le Client est autorisé à effectuer en plus de son abonnement des séances supplémentaires sous réserve d’acceptation et de disponibilité. Chaque séance hebdomadaire supplémentaire à l’abonnement en cours est facturée pour le mois en cours, en plus du montant mensuel de l’abonnement actuel, selon les modalités préalablement définies (cf. tarifs). Exceptionnellement et sous réserve d’acceptation, une séance HC peut être réalisée en Heures Pleines (HP) en échange d’un supplément en euros (€) qui correspond à la différence entre le tarif de la séance en HP et le tarif de la séance en HC. Au cours de son abonnement, le Client ne pourra en aucun cas revenir à la formule d’abonnement initiale, ni même opté pour une formule inférieure à la formule actuelle sauf accord exceptionnel de la Société. Tout Client qui désire être pris en charge individuellement par un coach, pendant les Heures Pleines (HP) tout au long de son abonnement, doit en faire la demande auprès de la Société. Ledit Client est alors soumis à une tarification adaptée (cf. art.5). La souscription à une des formules est régie par l’ensemble des conditions d’utilisation mentionnées dans le présent contrat et sur le Formulaire d’inscription et reste la propriété du Client mandataire. Aucune autre personne ne peut bénéficier des séances sous quelques conditions que ce soit. Toute souscription à un autre abonnement entraîne la mise à jour des droits du Client.
Les tarifs en vigueur sont fonction de la formule d’abonnement choisie (voir tarifs). La séance d’essai est facturée seize euros (16 €) et est soumise aux mêmes conditions que les abonnements. La prise en charge individualisée est soumise à un tarif unique de 48,90 € (Quarante-huit euros et quatrevingt- dix centimes) par séance. Le Client s’engage à la signature de son contrat d’abonnement à verser la totalité du montant de la formule d’abonnement choisie en une ou plusieurs mensualités soit :
Mensualités : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ euros
Total de l’abonnement : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ euros
Les mensualités sont prélevées à une date fixe définie par le Client et en commun accord avec la Société. En cas de modification d’abonnement, les sommes à verser sont mises à jour, le total correspondant à la différence des sommes à régler (tout mois en cours est comptabilisé) de l’abonnement actuel et du tarif du nouvel abonnement. Centre Atom se réserve le droit de modifier ses tarifs en fonction de l’amélioration de la qualité du service proposé.
ATOM Prépaphysic - SARL au capital de 4000 euros -
Siège social : 31 avenue Marechal Foch - 69006 LYON
Siren : 499 948 388 RCS Lyon - Code APE : 9312 Z
www.centre-atom.comArticle 5. Tarifs et conditions de paiement (suite)
Dans un premier temps, en attente de la mise en place du système de paiement sécurisé, du mode de retrait automatique, les sommes dues par le Client à ATOM Prépaphysic seront réglées par chèque établi à l’ordre de ATOM Prépaphysic et/ou adressées par courrier à : ATOM Prépaphysic - 31 avenue Marechal Foch - Le paiement par chèque bancaire n’est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception de celui-ci. En aucun cas, Centre Atom n’acceptera d’autres modes de règlement que ceux précédemment cités. Une majoration pour retard de paiement est appliquée aux sommes restant dues à la date limite de paiement figurant sur la facture et ce à compter de l’envoi de la première lettre de relance. Cette majoration est égale à une fois et demi (1,5) le taux de l’intérêt légal. Elle est calculée sur le montant des sommes dues toutes taxes comprises, par périodes indivisibles de quinze (15) jours à compter du premier jour de retard suivant la date limite de paiement portée sur la facture et comprend un minimum de perception dont le montant est de neuf euros et quarante-huit centimes d’euros (9,48 €) (montant non assujetti à la T.V.A) à titre de pénalités. Centre Atom édite périodiquement une facture papier ou électronique indiquant les sommes à payer ainsi que la date d’échéance du paiement. Le décompte des sommes à payer effectué par Centre Atom fait la preuve des opérations ou achats réalisés par le Client.
Le site (www.centre-atom.com) ou toute partie du site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.
Nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles avec la plus stricte confidentialité. Conformément aux lois n° 78-17 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 7 août 2004, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification de ces données.
Centre Atom met en place les moyens et les méthodes nécessaires à l’accomplissement des objectifs sportifs du Client. Centre Atom s’engage à respecter la prise en charge maximale de trois (3) Adhérents par coach au cours de chaque séance. De plus, Centre Atom s’engage à tenir un dossier de Suivi personnalisé de chaque Client comportant des informations relatives aux prestations de Services qui lui sont proposés et des résultats qui en découlent. Seuls les membres de Centre Atom auront accès à ces informations et certaines données du dossier sportif ne pourront être diffusées qu’avec l’accord préalable du Client. En d’autres termes, Centre Atom s’engage à respecter le secret professionnel. En ce qui concerne les prestations de Services réalisées en extérieur, Centre Atom se réserve le droit d’annuler exceptionnellement la séance en raison de conditions climatiques non adaptées à la pratique sportive. Celle-ci sera reportée vers une date ultérieure que le Client et la Société auront choisi d’un commun accord. Le Centre Centre Atom met à disposition de ses Clients des casiers de rangements pour leurs effets personnels. En cas de perte ou de vol, le Centre Prepaphysiquonline ne pourra être tenu responsable. En aucun cas, les services complémentaires et facultatifs d’Ostéopathie et de Diététique/Nutrition ne sont gérées par Centre Atom. L’ostéopathe et le diététicien sont entièrement responsables de leurs actes.
Le Client s’engage à :
• Assister aux séances aux horaires convenus. En cas d’empêchement, le Client devra en informer par tous les moyens Centre Atom, au plus tard vingt-quatre heures (24h) avant le rendez-vous fixé. Si pour quelques raisons que ce soit le Client n’avertissait pas Centre Atom dans les délais ci-dessus indiqués, la séance est comptabilisée et facturée.
• Fournir un certificat médical concernant la personne soumise aux services de Centre Atom attestant la pratique des activités physiques et sportives. En outre, ce certificat fera acte de « non contre-indications à la pratique sportive et à la pratique de la musculation » et devra être délivré par un médecin habilité à décider de cette autorisation. Centre Atom ne pourra en aucun cas prendre la responsabilité de la santé du Client en l’absence de certificat médical et pourra se voir refuser l’accès aux Services proposés. De même, tout certificat médical datant de plus de trois (3) mois ne sera accepté. Auquel cas le Client sera dans l’obligation de fournir dans les plus brefs délais un certificat valide.
• Se présenter aux séances en tenue de sport (textiles à l’usage des activités physiques et sportives, chaussures adaptées, bouteille d’eau, serviette …)
• Poursuivre le paiement des mensualités dues même en cas d’absence prolongée (sauf contres-indications médicales sur présentation d’un certificat médical (cf. art.9)
• Respecter la date limite de l’abonnement présente sur le Formulaire d’inscription qui justifie l’assiduité du Client, condition nécessaire à la réalisation des objectifs fixés.
Le présent contrat est consenti pour une durée égale à la durée de la formule d’abonnement choisie par le Client (cf. article 4), renouvellement compris. Le Client s’engage à respecter la durée du contrat établit avec la Société. Centre Atom autorise un nombre de séances rattrapables pour les abonnement à quarante (40) séances exclusivement (cf.tableau). En cas d’absence prolongée, le Client ne pourra en aucun cas demander un report supplémentaire de ses séances, ni la résiliation de celui-ci sauf dispositions exceptionnelles après accord de la société Centre Atom. Le report des séances en cas d’absence prolongée pour raisons de santé, ne sera accordé que sur présentation et justification du cerificat médical correspondant.
Abonnement valable jusqu’au : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le Client s’engage à informer Centre Atom de toute(s) modification(s) concernant sa situation notamment en cas de changement d’adresse et de ses références bancaires pour un Client abonné. Ce contrat ne pourra être signé qu’à la seule condition que le dossier sportif du Client soit complet et comporte un certificat médical valide.
Centre Atom est une marque commerciale dont le site web est géré par elle-même.